Modèle de lettre :Démission d'une association

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en janvier 2021

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MAJ en
janvier 2021

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Sommaire

À quoi sert ce modèle de courrier ?

Tout adhérent ou membre statutaire d'une association loi 1901 à but non lucratif peut librement quitter l'association et donc démissionner.

Il est ainsi possible pour un adhérent de l'association – c'est-à-dire un bénévole – de quitter celle-ci. Tout comme il est possible pour un membre statutaire de quitter ses fonctions au sein d'une association (par exemple, le président, le trésorier, un membre du conseil d’administration etc.). Le membre statutaire peut choisir de démissionner de ses fonctions mais rester membre de l'association.

Dans tous les cas, la démission n'a pas à être acceptée par les membres du bureau ou membres de l'association.

Notice : Démission d'une association

  • La démission doit être notifiée par écrit à l'association.
  • La lettre de démission doit être claire et rédigée par le démissionnaire.
  • Dans la lettre, les raisons qui motivent la démission peuvent être évoquées mais cela n'est pas obligatoire.

Avant tout envoi, il est vivement conseillé de lire les dispositions des statuts de l'association afin de vérifier tout procédure particulière prévue par ceux-ci, notamment le délai de préavis.

Que les statuts le prévoient ou non, il est plus prudent d'envoyer cette lettre par courrier recommandé avec avis de réception.

La démission d'un membre statutaire ne doit pas être fautive : elle ne doit pas être préjudiciable au fonctionnement de l'association ni lui porter atteinte. Il est donc conseillé, même en l'absence de précision dans les statuts, de prévoir une durée de préavis raisonnable afin que l'association puisse pallier cette carence.

Deux exemples de lettres de démission sont présentés : un premier modèle pour démissionner du statut de membre et un second pour quitter des fonctions statuaires au sein d'une association (trésorier, membre du bureau etc.).

Modèle de lettre

Démission en tant que membre de l'association :

[Nom et prénom]

[Adresse]

[Nom de l'association]

[Adresse]

À [ville], le [date]

Objet : démission

Lettre recommandée AR

[Madame/ Monsieur] [la/ le] Président(e),


Je vous informe, par la présente, de ma démission de l'association [Nom de l'association]. Je suis adhérent(e) bénévole de l'association depuis le [date] sous le numéro [x].

Ma démission sera effective à compter de la date de réception de cette lettre.

Je vous prie d'agréer, [Madame/ Monsieur] [la/ le] Président(e)
,
 l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

Démission d'une fonction statutaire :

[Nom et prénom]

[Adresse]

[Nom de l'association]

[Adresse]

À [ville], le [date]

Objet : démission des fonctions de [indiquer]

Lettre recommandée AR

[Madame/ Monsieur] [la/ le] Président(e),


Je vous informe, par la présente, de ma démission de mes fonctions de [indiquer] au sein de l'association [Nom de l'association].

Ma démission sera effective à l'issue du délai de préavis de [x] [semaines/ mois], à compter de la date de réception de cette lettre, soit le [date]. À cette date, je remettrai les documents en ma possession au secrétaire de l'association.

Si la personne souhaite rester membre de l'association :

Malgré ma démission en tant que [indiquer la fonction statutaire], je précise que je souhaite rester membre de l'association.

Si la personne souhaite quitter l'association :

Je précise également que je démissionne de l'association en tant que membre de celle-ci.

Restant à votre disposition pour préparer mon remplacement, je vous prie d'agréer, [Madame/ Monsieur] [la/ le] Président(e),
 l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

Démission d'une association en PDF

Pour transformer votre modèle de lettre « Démission d'une association » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ».

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