Contrat de prêt
Entre les soussignés :
L'association
[nom de l'association], ayant son
siège au [adresse
de l'association], représentée par [Madame/Monsieur]
[nom du représentant de l'association],
ci-après
dénommée « le Prêteur » d'une part,
Et :
[Madame/Monsieur]
[nom du membre de l'association
bénéficiaire du prêt], né(e) le [date
de naissance] à [lieu de naissance],
demeurant au [adresse],
membre de l'association [nom de l'association],
ci-après
dénommée « l'Emprunteur » d'autre part.
Il a été
arrêté et convenu ce qui suit :
ARTICLE
1 : Montant du prêt
Le Prêteur
consent à l'Emprunteur un prêt d'un montant de [montant
du prêt en chiffres, rédigé à la main par le bénéficiaire du
prêt], soit [montant du prêt en
lettres, rédigé à la main par le bénéficiaire du prêt].
Le prêt est
consenti [à titre gratuit / à titre onéreux].
Si le prêt est consenti à titre onéreux :
Le taux d'intérêt
a été fixé par les parties à [montant du
taux d'intérêt].
ARTICLE
2 : Modalités de remboursement
L'Emprunteur
s'engage à rembourser le montant du prêt au Prêteur selon les
modalités suivantes :
le [date
de la 1ère échéance], l'Emprunteur effectuera un premier
versement de [montant en chiffres, rédigé à
la main par le bénéficiaire du prêt], soit [montant
en lettres, rédigé à la main par le bénéficiaire du prêt],
au profit du Prêteur,
le [date
de la 2ème échéance], l'Emprunteur effectuera un second
versement de [montant en chiffres, rédigé à
la main par le bénéficiaire du prêt], soit [montant
en lettres, rédigé à la main par le bénéficiaire du prêt],
au profit du Prêteur,
etc.
La totalité de
la somme [- intérêts compris -]
sera remboursée par l'Emprunteur au Prêteur au plus tard le
[date].
Fait le [date],
à [ville], en deux exemplaires
originaux,
|
[Nom du
signataire]
[Nom
de l'association]
[Signature]
|
[Nom du
bénéficiaire du prêt]
[Signature]
|
