/
/

À la loupe

Association : À la loupe

Indemnités kilométriques pour une association Indemnités kilométriques pour une association

Vous travaillez pour une association. Dans le cadre de cette activité, vous utilisez votre véhicule personnel. Quelles sont les règles applicables aux indemnités kilométriques dans cette (...) Lire la suite

Rôle des mineurs dans une association Rôle des mineurs dans une association

En principe, les mineurs ont le droit d'adhérer à une association. En revanche, la réglementation est beaucoup plus précise lorsqu'il s'agit de créer et d'administrer une association. Bon à (...) Lire la suite

Brevet de plongée Brevet de plongée

La Fédération Française d’Études et de Sports Sous-Marins, créée en 1948, a pour objectif de promouvoir la plongée sous-marine auprès du public. Elle est chargée d’organiser les compétitions, (...) Lire la suite

Buvette d'association Buvette d'association

Lorsqu'une association a besoin de récolter des fonds, il est courant qu'elle ouvre une buvette. Cela est possible sous certaines conditions, qui dépendent du type de buvette. Ooreka vous dit tout sur les modalités d'ouverture d'une buvette (...) Lire la suite

Mécénat d'entreprise Mécénat d'entreprise

Le mécénat permet à une entreprise de verser un don, sous forme d'aide financière ou matérielle, à un organisme afin de soutenir une œuvre d'intérêt général ou de se porter acquéreur d'un bien culturel déclaré trésor national. En contrepartie, (...) Lire la suite

Indemnités kilométriques pour une association Indemnités kilométriques pour une association

Vous travaillez pour une association. Dans le cadre de cette activité, vous utilisez votre véhicule personnel. Quelles sont les règles applicables aux indemnités kilométriques dans cette situation ? Cet article vous aide à y voir plus clair (...) Lire la suite

Indemnités kilométriques pour une association Indemnités kilométriques pour une association

Vous travaillez pour une association. Dans le cadre de cette activité, vous utilisez votre véhicule personnel. Quelles sont les règles applicables aux indemnités kilométriques dans cette situation ? Cet article vous aide à y voir plus clair (...) Lire la suite

Fonds dédiés Fonds dédiés

Les fonds dédiés sont les sommes perçues par une association pour un projet particulier suite à un appel – comme l'appel aux dons – qui n'ont pas encore été dépensées au cours de l'exercice de la collecte de ces sommes. Les fonds dédiés (...) Lire la suite

Association syndicale libre Association syndicale libre

Moins connue que la copropriété, l'association syndicale libre (ASL) est une forme d'organisation des immeubles. cet article donne une définition précise de l'ASL et précise son rôle et les modalités de son organisation. Définition de l'ASL (...) Lire la suite

Association foncière urbaine libre Association foncière urbaine libre

Les associations foncières urbaines libres, plus connues sous l'acronyme AFUL, sont des associations syndicales libres. On les rencontre souvent dans les villes, car elle permet aux propriétaires d'immeubles de se regrouper pour gérer les (...) Lire la suite

Membre d'honneur Membre d'honneur

Les membres d'honneur d’une association sont ceux à qui les statuts accordent une distinction statutaire en raison des services importants qu’ils ont rendus. Cette distinction est à vocation honorifique. Les membres d’honneur sont généralement (...) Lire la suite

Café associatif Café associatif

Une association peut ouvrir un bar ou une café associatif si elle respecte la réglementation des débits de boissons. Selon que ce bar est ouvert au grand public ou réservé aux adhérents de l’association, la réglementation est plus ou moins (...) Lire la suite

Assemblée générale constitutive Assemblée générale constitutive

L'assemblée générale constitutive d'une association est la réunion de toutes les personnes susceptibles d'en devenir membres. Comme son nom l'indique, son objet est de constituer la future association. Si l'assemblée générale constitutive (...) Lire la suite

Organisme d'intérêt général Organisme d'intérêt général

Un organisme d'intérêt général est un organisme, le plus souvent une association, qui respecte certaines conditions précises, notamment sur son objet. L'organisme d'intérêt général est un statut fiscal. Cela permet de recevoir des dons qui (...) Lire la suite

Association en sommeil Association en sommeil

Une association en sommeil est une association qui cesse, temporairement, ses activités. Une association peut sortir de son sommeil par une relance ou par une disparition, c'est-à-dire une liquidation. La mise en sommeil d'une association est (...) Lire la suite

Association d'intérêt général Association d'intérêt général

Toute association doit être déclarée à la préfecture. Selon leur objet, on distingue trois types d'associations :les associations simplement déclarées, les associations d'utilité publique, les associations d'intérêt général. Association (...) Lire la suite

Mission locale Mission locale

Une mission locale est un organisme qui assure un service public : favoriser l'insertion professionnelle et sociale des jeunes de 16 à 25 ans. Les missions locales sont organisées en réseau sur tout le territoire national. Elles participent à (...) Lire la suite

Modification des statuts d'une association Modification des statuts d'une association

Une association peut modifier ses statuts en respectant un certain formalisme. Soit les conditions de ces modifications sont prévues dans ses statuts initiaux, soit la décision est prise à la majorité en assemblée générale. Dans tous les cas, (...) Lire la suite

Document unique d'évaluation des risques Document unique d'évaluation des risques

Le document unique d’évaluation des risques (DUER) est obligatoire dans toutes les entreprises et associations employant au moins 1 salarié (Code du travail, art. L4121-3 et R4121-1). Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques (...) Lire la suite

Fusion d'associations Fusion d'associations

La fusion est l’opération par laquelle une association disparaît après avoir transmis l’universalité de son patrimoine à une autre association. La loi relative à l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) du 31 juillet 2014 donne un statut (...) Lire la suite

Brevet de plongée Brevet de plongée

La Fédération Française d’Études et de Sports Sous-Marins, créée en 1948, a pour objectif de promouvoir la plongée sous-marine auprès du public. Elle est chargée d’organiser les compétitions, mais aussi de délivrer les brevets permettant de (...) Lire la suite

Natation handisport Natation handisport

La Fédération Française Handisport (FFH) regroupe 42 sports de loisir ou de compétition et compte plus de 35 000 pratiquants. Homologuée par la FFH, la natation handisport est le sport le plus pratiqué par les personnes handicapées en France. (...) Lire la suite

Association cultuelle Association cultuelle

Une association cultuelle, ou association religieuse, est une association à but non lucratif dont l'objet unique est l'organisation et la gestion de cérémonies et de rites religieux. Une association cultuelle est régie par un cadre spécifique. (...) Lire la suite


Tatie Jeanine n’aura plus le dernier mot

En vous inscrivant, profitez en exclu de nos services gratuits :

(Promis, on ne vous spammera pas)

OK
Surveillez votre boite mail, vous allez bientôt recevoir notre newsletter !